Présentation de la marque A.F.S ASSOCIATION FRANCAISE DE SNOWBOARD
Déposée le 27 juin 2006 par l'association loi 1901 Fédération de Snowboard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « A.F.S ASSOCIATION FRANCAISE DE SNOWBOARD »
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération de Snowboard domicilié(e) Route du Parc du Souvenir,06500 MENTON - 06500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 609 790 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFS Sylvie Scatena domicilié(e) Route du Parc du Souvenir,06500 MENTON - 06500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération de Snowboard Association loi 1901 - Route du Parc du Souvenir,06500 MENTON - 06500 - France - SIREN 390609790
AFS Sylvie Scatena - Route du Parc du Souvenir,06500 MENTON - 06500 - France
Inscription le 26 octobre 2006 - retrait partiel n°443040 - Publication au BOPI 2006-10-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Périodiques imprimés ordinaires et publications concernant les activités sportives liées au snowboard et disciplines connexes. Vêtements de sport pour snowboard et disciplines connexes, chaussures de sport pour snowboard et disciplines connexes. Télécommunications. Emissions de radio et de télévision dans le domaine du sport. Agence de presse ou d'informations dans le domaine du sport. Organisation de voyages dans le domaine du sport. Activités sportives notamment organisation de compétitions sportives et organisation d'évènements sportifs dans le domaine du snowboard et disciplines connexes. Production audiovisuelle dans le cadre d'activités liées au snowboard et disciplines connexes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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